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Retrouvez le programme des prochaines journées d'études organisées par l'EDASE qui auront lieu les vendredi 6, samedi 7 octobre prochains à la Faculté autour du thème "Regards croisés France/Québec : l'essor et l'adaptation des MARD/PRD dans un contexte de crise", par Monsieur Alexis Albarian et Stéphanie Brunengo.

Le colloque des 6 et 7 octobre 2023 est organisé dans le prolongement d’une recherche soutenue par la Fondation du Barreau du Québec en vue de la publication d’une monographie.

L’ouvrage collaboratif à paraître vient mettre en lumière le rôle que peuvent et doivent jouer les modes privés de prévention et de règlement des différends (PRD)/MARD en temps de crise.

La crise sanitaire de la  Covid - 19 est  objet d’étude permettant d’extrapoler le recours potentiel aux MARD/PRD dans le cadre de crises futures, qu’elles soient sanitaires, environnementales, économiques ou autres.

Le principal objectif de ce colloque sera ainsi d’analyser d’une part l’apport possible des MARD/PRD en situation de crise (et, d’autre part, des incidences que la crise sanitaire aura eu sur ces modes, leur utilisation et leur conception. Les MARD/PRD, comme toutes autres composantes de notre système juridique, ont subi un certain nombre de mutations depuis le début de la crise sanitaire. Il est donc essentiel de se pencher tant sur la capacité des MARD/PRD de venir en aide aux justiciables en temps de crise que sur les incidences de la crise sur le fonctionnement des MARD/PRD.

Le Colloque organisé par une équipe multidisciplinaire et bidirectionnelle (France et Québec), offrira un éclairage transversal qui dépasse la seule étude des droits nationaux sur la question et permettra de mettre en lumière le processus de fertilisation entre les cultures et systèmes de l’amiable française et québécois. Les intervenants constituent un panel composé d’acteurs de premier plan dans le développement des modes amiables, rassemblant enseignants chercheurs français et québécois, magistrats, avocats et médiateurs.

Cette réflexion s’inscrit dans l’actualité récente de la visite du Garde des sceaux au Québec et de sa volonté de réformer la procédure civile, en renforçant la place de la culture de l’amiable, en vue de pallier certaines des difficultés du système juridictionnel français et réunit les équipes du Centre de droit économique, du Laboratoire de droit privé et sciences criminelles, Centre de droit social

📆 Vendredi 06 Octobre 2023 : 9 H 00 - 17 H 00

📆 Samedi 07 Octobre 2023 : 9 H 00 - 12 H 00

📍 Salle 3.3 - Espace Cassin

Ce colloque est soutenu par la fédération de recherches et rassemble le LDSP, le Centre de droit social et le Centre de droit économique.

❗ Inscription préalable obligatoire - Bulletin d'inscription dans le programme

L'objectif de cette journée est d'analyser les règles d'exception prévues au sein des lois relatives aux Jeux Olympiques et Paralympiques. Cette "exception olympique" entend réinterroger les principes classiques du droit administratif, tantôt de manière temporaire, tantôt de manière durable.

Vous trouverez ci-dessous le programme complet de cette journée d'études.

Nous vous prions de bien vouloir confirmer votre présence en suivant le lien d'inscription ci-dessous :

https://docs.google.com/forms/d/1Fw57s1QBVtimSgP0NWhi4ICrzNMA49GXF4O4yWooPXk/viewform?edit_requested=true&fbzx=-2057552746465274311&fbclid=IwAR0iMHcKs22QaR5xsxR0mmNcqoZC8CzIXWcVML57bv7MVlS-B_y5ZKSrVT0

Cette manifestation est rendue possible grâce au soutien financier de la Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC). 

Ce rassemblement a pour but de privilégier, d’une part, l’échange des regards croisés mais aussi, d’autre part, la participation intergénérationnelle en favorisant l’expression des jeunes chercheurs.

Selon le principe du roulement, la XVe journée aura lieu cette fois-ci à l’Université de Pau et des pays de l’Adour le Vendredi 13 octobre 2023 et sera consacrée au thème "Peuples autochtones, droit et justice".

Nous vous attendons nombreux !