LECA Antoine

Statut : Professeur
Structure : UMR 7268

Enseignements dispensés :

  •  Histoire juridique/Droit de la santé

Diplômes et matières enseignées : L1 et M2 Histoire des institutions et Droit de la santé

 

 

 

Fonctions assurées :

  • Vice-Président du Département d’histoire des institutions,
  • Directeur du Centre de droit de la santé

Principales publications :

A) OUVRAGES PUBLIÉS :

a)    A dominante historique :  

  1 - Lecture critique d'Alexis de Tocqueville
       Thèse d'État, soutenue devant la Faculté de Droit d'Aix en juin 1987.
       Publication : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (P.U.A.M.), Collection d'histoire des idées politiques, Aix, 1988 (829 p.)

 2 -  L'esprit du droit corse à travers le plus ancien code insulaire : les statuts de San Colombano de 1348.
        Ouvrage honoré d'une subvention de l'Assemblée de Corse. Publication: "La Marge", Ajaccio, mars 1990 (165 p).

 3 -  La "Franco-Gallia" de François Hotman.
        Édition critique (introduction, notes et index) du manuscrit de 1574. Publication: P.U.A.M., Collection d'histoire des idées politiques, Aix, 1991 (230 p.).

 4 - Institutions publiques françaises (avant 1789).
 Manuel. Librairie de l'Université - P.U.A.M., Aix, 1°éd. 1994 (598 p.) , 2°éd. revue et augmentée, Aix, 1996, (603 p.)

 5 - Histoire des Idées Politiques (De l'Antiquité au XX° siècle).
       Manuel, éditions "Ellipses", collection "Université", Paris, 1997 (448 p).

 6 - La genèse du droit.  
       Librairie de l'Université - P.U.A.M., Aix, 1°éd. 1998, 3°éd. revue et augmentée, Aix, 2002, (444 p.)

7 - La république européenne.
Introduction à l'histoire des institutions et des droits communs de l'Europe, vol. 1: L'unité perdue (476-1806), Librairie de l'Université /P.U.A.M., Aix, 2000 (689 p.).

8 - Introduction historique au droit
(en collaboration avec Bernard Durand et Christian Chêne), éd. Montchrestien, collection Pages d'Amphi, Paris, 2004, 536 p.)

9 - La fabrique du droit français, P.U.A.M.-Librairie de l'Université, Aix-en-Provence, 2007, 376 p.

10 - La généalogie du désordre juridique, P.U.A.M.-Librairie de l'Université, Aix-en-Provence, 2009 (370 p.)

11 - Les métamorphoses du droit français, Litec, Paris, 2011 (309 p.).

12 - La lyre de Thémis ou la poésie du droit, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2011, (179 p.)
13 - Le code était presque parfait, LexisNexis, Paris, 2013 (248 p.)
14 - Formation et transformations du droit français, LexisNexis, Paris 2015 (327p.)

 

b)    A dominante droit de la santé :

1 - Droit de la médecine libérale, P.U.A.M.-Librairie de l'Université, Aix, 2005

2 - Droit  de l’exercice médical en clientèle privée, Etudes hospitalières, Bordeaux, 2° éd. 2010 (516 p.),  3° éd. LEH 2012, 4° éd. LEH 2013 (589 p). http://www.leh.fr/edition/p/droit-de-l-exercice-medical-en-clientele-privee-4e-edition-9782848745114

3 - Histoire du droit de la santé (en collaboration), Etudes hospitalières, Collection « Intempora », Bordeaux, 2014. http://www.leh.fr/edition/p/histoire-du-droit-de-la-sante-9782848745565

4 - Droit pharmaceutique.
      P.U.A.M., Collection de droit de la santé, Aix-en-Provence, 1° éd. 2002 (194 p.),
2° éd. 2004  (340 p.), 3° éd. 2006 (393 p.), 4° éd. LEH, Bordeaux, 2008, 5° éd LEH Bordeaux 2010 (469 p.), 6° éd. LEH 2012, 7° éd LEH 2013 (479 p.), 8° éd. LEH Collection « Intempora » 2015 (526 p.) http://www.leh.fr/edition/p/droit-pharmaceutique-8e-edition-9782848745947

5 - L’ordre sanitaire national-socialiste, Etudes hospitalières, Collection « Libres Propos », Bordeaux, 2015 (192 p.) http://www.leh.fr/edition/p/l-ordre-sanitaire-national-socialiste-9782848746326

6 - Droit des alternothérapies (en collaboration) Etudes hospitalières, Collection « Ouvrages généraux », Bordeaux, 2015 (110 p.) http://www.leh.fr/edition/p/droit-des-alternotherapies-9782848746371

c)    A dominante droit de l’outre-mer :

1 - Le droit médical en Nouvelle-Calédonie
(en collaboration avec G. Orfila, G. Agniel et autres), C.D.P.N.C., Collection Université, Nouméa, 2005, 515 p. http://www.bnds.fr/collection/ouvrages-generaux/le-droit-medical-en-nouvelle-caledonie-9782848742441.html

2 - Histoire des institutions de l’Océanie française (en collaboration avec B. Gille), éd. L’Harmattan, collection Mondes Océaniens, Paris, 2009.

3 - Recueil général des documents juridiques intéressant l’histoire du Royaume de Tahiti et des Etablissements Français en Polynésie
      Tome 1 - Les sources françaises (1842-1958). En collaboration avec Ph Lechat, PUAM, Collection d’histoire du droit, Aix-en-Provence, 2013.

4 - Recueil général des documents juridiques intéressant l’histoire du Royaume de Tahiti et des Etablissements Français en Polynésie
      Tome 2 - Les codes locaux (1819-1881). En collaboration avec V.-S. Richaud, PUAM, Collection d’histoire du droit, Aix-en-Provence, 2016 (380 p.).

5 - Le droit médical en Polynésie française
(en collaboration avec M. Debène, J.-P. Pastorel et autres), LEH, Bordeaux, 2013, 471 p. http://www.bnds.fr/collection/ouvrages-generaux/le-droit-medical-en-polynesie-francaise-9782848744469.html

6 - Introduction au droit civil coutumier kanak, PUAM, Collection de droit de l’outre-mer, Aix-en-Provence, 2° éd. 2016 (135 p.)

             

     B) (CO-)DIRECTIONS D’OUVRAGES :

a)    A dominante historique :

1 - L'Europe entre deux tempéraments politiques, idéal d'unité et particularismes régionaux (codirigé avec M. Ganzin), P.U.A.M., Collection d'histoire des idées politiques, Aix, 1994.

 

b)    A dominante droit de la santé :

1 - La détérioration mentale (codirigé avec Y. Baille), Actes du I° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix-en-Provence, 7-8 juin 2001, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2002, pp. 67-91. Parution numérique : http://www.bnds.fr/collection/colloques-du-cdsa/le-deterioration-mentale-9782848743882.html (août 2012).

2 - Le risque épidémique (codirigé avec F. Vialla), Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Aix-en-Provence, novembre 2002, Collection Droit de la santé, Aix, P.U.A.M., Aix, 2003. Parution numérique : http://www.bnds.fr/collection/colloques-du-cdsa/le-risque-epidemique-9782848743059.html  (septembre 2011).

3 - Le handicap (codirigé avec F. Vialla), Actes du III° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Montpellier, 6-7 novembre 2003, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, P.U.A.M., Aix, 2004. Parution numérique : http://www.bnds.fr/collection/colloques-du-cdsa/le-handicap-9782848743868.html (juillet 2012).

4 - La recherche médicale et pharmaceutique (codirigé avec G. Leonetti), Actes du IV° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Marseille, 12-13 novembre 2004, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2005.

5 - La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale (codirigé avec G. Rebecq), Actes du V° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Toulon, 18-19 novembre 2005, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2006.

6 - La déontologie médicale (dir. A. Leca) Actes du VI° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, 30 novembre 2006-1° décembre 2007, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2007.

7 - La fin de vie (codirigé avec A. Roux et S. de Cacqueray) Actes du VII° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, 30 novembre 2006-1° décembre 2007, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2008. http://www.leh.fr/edition/colloques-du-cdsa/la-fin-de-vie-et-l-euthanasie-9782848741000.html

8 - L’expertise médicale et l’indemnisation (codirigé avec G. Rebecq), Actes du VII° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, novembre 2008, LEH, Bordeaux, 2009.http://www.leh.fr/edition/colloques-du-cdsa/l-expertise-medicale-et-l-indemnisation-des-prejudices-corporels-9782848741284.html

9 - Santé et discriminations (codirigé avec D. Viriot-Barral), Actes du VIII° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, novembre 2009, LEH, Bordeaux, 2010.http://www.leh.fr/edition/les-cahiers-de-droit-de-la-sante-du-sud-est/sante-et-discriminations-n-11-9771774983004_00011.html

10 - Santé, religion et laïcité, Actes du IX° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, novembre 2010, CDSS n°13, LEH, Bordeaux, 2011. http://www.leh.fr/edition/les-cahiers-de-droit-de-la-sante-du-sud-est/sante-religion-et-laicite-n-13-9771774983004_00013.html

11 - Le secret médical, Actes du X° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, novembre 2011, CDSS n°15, LEH, Bordeaux, 2012.
http://www.leh.fr/edition/les-cahiers-de-droit-de-la-sante-du-sud-est/le-secret-medical-n-15-9771774983004_00015.html

12 - Le droit de la médecine chinoise dite traditionnelle (codirigé avec Jin Banggui et Shen Jun), Actes du XIII° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Hangzhou, décembre 2013, CDSS n°20, LEH, Bordeaux, 2015. http://www.leh.fr/edition/les-cahiers-de-droit-de-la-sante/le-droit-de-la-medecine-chinoise-9771774983004_00020.html

13 - Droit tradimédical, LEH, collection Intempora, 2015, http://www.leh.fr/edition/p/droit-tradimedical-9782848746173(304 p.).

 

c)    A dominante Droit de l’outre-mer :

101 mots pour comprendre la coutume Kanak et ses institutions (en codirection avec Léon Wamytan et F. Faberon), C.D.P.N.C. Nouméa, 2016 (248 p.).

101 mots pour comprendre la santé en Nouvelle-Calédonie (en codirection avec Fr. Vangheluwe et F.  Faberon), C.D.P.N.C. Nouméa, 2016 (à paraître).

C) ARTICLES PUBLIÉS :

a) Histoire….

Histoire du droit public et privé (1983-2016):

1 - La place de la "lex digna" dans l'Histoire des institutions et des idées politiques
       Article. Publication dans l'ouvrage collectif : "L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp.131-158.

2 -  La dévolution de la Couronne dans le "Songe du Vergier" (1378)
        Communication au VII°Congrès de l'AFHIP (Faculté de Sciences Politiques de Milan, septembre 1989). Publication: AFHIP, vol.7, P.U.A.M., 1990, pp.7-35.

3 -  La souveraineté du peuple dans le "Songe du Vergier"
        Conférence prononcée en novembre 1989 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1990-1, pp.137-165.

4 -  Les droits du peuple dans les "Franco-Gallia" de François Hotman (1593-1600).
        Conférence prononcée en octobre 1990 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1992-1, pp.277-290.

5 -  Les limites aux droits du Roi dans les "Sermons.." de l'abbé Boucher, curé de Saint-Benoît (1°- 9 août 1593).
        Conférence prononcée en novembre 1990 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1992-2, pp. 521-536.

6 - Monarchies absolues, despotismes orientaux
       Communication au II° Congrès de l'AFHIP (Faculté de Droit de Toulouse, octobre 1982). Publication: "Annales de l'Université des Sciences sociales de Toulouse", t. XXXI, Toulouse, 1983; AFHIP, vol. 2, P.U.A.M., Aix, 1984, pp.89-100.

7 -  Essai de synthèse sur l'état du droit féodal à la veille de la Révolution.
          Article. Publication: R.R.J. 1988-1, pp.63-83.

8 - Les principes de 89 dans le droit privé et le droit pénal révolutionnaires.
       Conférence prononcée en janvier 1989 dans le cadre du CERHIP. Publication dans l'ouvrage collectif: "Les  Principes de 89", P.U.A.M., Aix, 1989, pp.113-149. Traduction italienne: "I Principi de ll'Ottantanove", Arnaldo Lombardi, Syracuse-Milan, 1990 et EURED, Milan, 1991).

9 - Les grandes étapes du contrôle de constitutionnalité des lois dans la pensée politique européenne d'Aristote à Kelsen.
        Conférence prononcée en janvier 1987 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1987-3, pp.957-979.

10 - Introduction historique au contrôle juridictionnel de la législation en Amérique du nord (1619-1803).
        Article. Publication : R.R.J. 1987-3, pp.981-992.

11 -  Essai sur l'origine du costume des docteurs agrégés de droit.
        Conférence prononcée lors de la remise solennelle des Prix à la Faculté de Droit d'Aix, le 13 février 1992. Publication: R.R.J. 1992-3, pp.845-858.

12 - Les rémanences du droit canonique dans les institutions et le droit français
         Communication au XI°Colloque de l'Institut de Droit et d'Histoire canoniques, Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, 25-26 avril 1997. Publication: "L'Église et le droit", I.D.H.C., Aix, 1998, pp.34-54.

13 - Essai sur la personnalité juridique des morts dans l'ancien droit français
        dans "Le droit dans le souvenir. Liber amicorum B. Savelli", P.U.A.M., Aix, 1998, pp.289-323.

14 - La dernière frontière, variations historiques sur la personnalité juridique des morts
       Communication au Congrès international de la Société d'Histoire du Droit, Bayonne, 15-18 mai 1997. Publication: "La Frontière, des origines à nos jours", P.U. de Bordeaux, 1998, pp. 129-156.

15 - Le droit romain dans le "Songe du Vergier"
      Communication à la "Table Ronde" du Centre toulousain d'Histoire du droit et des idées politiques (24-26 septembre 1998). Publication: "Droit romain, jus civile et droit français", P.U.T, Toulouse, 1999, pp.101-124.

16 - Une brève rétroprojection de l'an mil à l'an 2000, ou le droit français en cent dates
       "Droit & Patrimoine. Le Journal des Notaires et des Avocats", n°74, septembre 1999, pp.58-60.

17 - Le jus commune dans deux ouvrages français de la fin du XIV°siècle
    Contribution aux Jornadas Internacionales de Historia del derecho de el Escorial,  2-6 juin 1999, organisées par la Facultad de C.C. Juridicas y Sociales del l'Universidad Rey Juan Carlos. Publication: "El derecho comun y Europa", Dykinson, Madrid, 2000, pp.83-103.

18 - L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État en matière de culte
        Communication au Colloque "Christianisme et politique dans le Tarn sous la III° République", organisé par le Centre universitaire d'Albi, 19-20 janvier 2000. Publication: Ph. Nélidoff, O. Devaux (dir.), "Christianisme et politique dans le Tarn sous la III° République", P.U. de Toulouse, Toulouse 2000, pp. 145-162.

19 - La responsabilité des magistrats : l'exemple de l'ancien droit français
       Communication au Colloque "Les juges: de l'irresponsabilité à la responsabilité?", organisé par l'Institut de Sciences pénales et de Criminologie d'Aix-en-Provence, 5-6 mai 2000. Publication: J. Borricand (dir.), "Les juges: de l'irresponsabilité à la responsabilité?", P.U.A.M., Aix, 2000, pp. 33-45.

20 - The Genesis of Judicial Review of Legislation in Northern America and Western Europe (until the XIXth century)
      Conférence à l'invitation de la Katedra Historii Panstwa i Prawa, Katolicki Uniwersytet Lubelski, 17 juin 1999 (Colloque Changes of the Sources of Judicial Law in Europe and in the World in Modern Ages, International Conference of Legal Historians, Lublin, 16-19.06.99). Publication: Law in History, vol. 1 : Evolution of the Judicial Law In XIX th Century, published by the Catholic University of Lublin - Faculty of Law and Pomerania Foundation of Torun, Lublin, 2000, pp. 229-248.

21 - Droit et musique : l'exemple de Jean de Dieu Olivier (1753-1823) et son rêve de mise en musique des lois
       Communication au colloque d'Aix-en-Provence du 23 juin 2000. Publication: "Droit et Musique", P.U.A.M., Aix, 2001, pp.71-84.

22 -  Un droit européen avant le droit européen? Note à propos du jus commune..., Communication au colloque franco-allemand de Tübingen, 19-20 mai 2001. Publication: "L'identité de l'Europe. Die identität Europas", P.U.A.M., Aix, 2002, pp. 53-63.

23 - Préface à la thèse de J.-C. Careghi, "Le statut personnel des Vietnamiens d'Indochine", P.U.A.M., Collection Histoire du droit, Aix, 2002.

25 - Hotman F., Rubrique dans le Dictionnaires des Juristes, sous la dir. de P. Arabeyre, J.-L. Halpérin, J. Krynen, P.U.F., 2007, pp. 409-411.

26 - Préface à la thèse de A.-D. Mignot, "Pline le Jeune, le juriste témoin de son temps d'après sa correspondance", P.U.A.M., Collection Histoire du droit, Aix, 2008, pp. 13-15.

27 - Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), patriae civitatis Aquensis ou une vie au service de la recherche, Le 600° anniversaire de l’université d’Aix (1409-2009), P.U.A.M., Aix, 2009.

28 - Compte-rendu de B. Durand, Introduction historique au droit colonial, Economica, collection Corpus Histoire du droit, Paris, 2015. Revue d’histoire des facultés de droit, n°34 (2016), pp. 444-450.

29 - Compte-rendu de R. Verdier, N. Kàlkoky, S. Kerneis, Les justices de l’invisible, Collection Droits Cultures, L’Harmattan, 2013 (484p.), Revue d’histoire du droit français et étranger, janvier-mars 2016, pp. 166-168.

30 - Compte-rendu de X. Martin, Naissance  du sous-homme au cœur des Lumières. Les races, les femmes, le peuple. Dominique Martin Morin, Poitiers, 2014.

31 - Les rémanences du droit canonique dans les institutions et le droit français, Annuaire Droit & Religion, vol. 8, année 2015-2016, PUAM, 2016, pp. 51-69.

Histoire des idées politiques (1985-2000):

1 - L'idée nationale dans la Rome antique.
       Communication au IV° Congrès de l'AFHIP (Faculté de Droit de Lyon, septembre 1985). Publication: AFHIP, vol. 4, P.U.A.M., Aix, 1986, pp.189-208.

2 - Essai sur la pensée politique de Caton l'Ancien
       Article. Publication: "Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif" (R.R.J.), Aix, 1986-3, pp.99-116.

3 - La liberté et l'égalité naturelles dans la pensée politique médiévale (XIII°-XV°s.)
      Communication au XI° Congrès de l'A.F.H.I.P. (Aix, 21 septembre 1995). Publication: A.F.H.I.P., vol. 11, P.U.A.M., 1996, pp. 21-41.

4 - L'Utopie et ses métamorphoses
       Conférence prononcée en janvier 1987 dans le cadre du  CERHIP (Centre d'Etudes et de Recherches d'Histoire des Idées Politiques de la Faculté de Droit d'Aix). Publication R.R.J. 1988-3, pp.729-747

5 - L'Utopie est-elle réactionnaire? Essai d'interprétation
       Communication au V° Congrès de l'AFHIP (Faculté de Droit d'Aix, septembre 1986). Publication: AFHIP, vol. 5, P.U.A.M., 1987, pp.71-91.

6 - Criminologie et politique : l'exemple de Tocqueville
        Communication au VI° Colloque de l'AFHIP (Faculté de Droit de Rennes, avril 1987). Publication: AFHIP, vol. 6, P.U.A.M., Aix, 1989, pp.247-267.

7 - Les thèmes idéologiques de l'antisémitisme chez les socialistes français (1845-1890)
        Communication prévue au X°Congrès de l'A.F.H.I.P. (Dijon, avril 1994), Conférence à l'Institut Portalis (15 mars 1995). Publication:  R.R.J. 1995-3, pp. 983-1003.

8 - Le référent antique dans l'Italie fasciste
        Conférence prononcée en novembre 1987 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1989-1, pp.125-143, rééd."L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp.437-456.
 
9 - Préface au recueil "L'Europe entre deux tempéraments politiques : idéal d'unité et particularismes régionaux", 
RELHIP (Réseau Européen de Laboratoires en Histoire des Idées Politiques), P.U.A.M., Aix, 1994, pp.5-7 (en  collaboration avec M. Ganzin).

10 - Lénine et les États-Unis d'Europe
       Article. Publication: "L'Europe entre deux tempéraments politiques: idéal d'unité et particularismes régionaux", P.U.A.M., Aix, 1994, pp. 207-216.

11 - Lénine  ou l'Antiquité condamnée
       Article. Publication: "L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp. 457-467.

12 - L'Antiquité et la "Rassenkunde" dans l'idéologie nazie à travers quatre ouvrages de l'Entre-deux-Guerres. Étude d'influences"
       Article. Publication: "L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp. 469-495.

13 - Le césarisme dans l'histoire des idées en France
     Communication à la "Table Ronde" du Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique (11-12 décembre 1998). Publication dans "Du césarisme antique au césarisme moderne", Collection d'Histoire des Idées Politiques, P.U. d'Aix-Marseille, 1999, pp. 161-179.

14 - Le bonapartisme a-t-il vraiment existé?
      Conférence à la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence (2 décembre 1999) à l'invitation de l'association "Alternative. B.D.E."). Publication: R.R.J. 2000-1, Aix-en-Provence, pp. 302-322.

15 - "De la loi en son loyaume", ou du bon usage de la science politique dans le domaine du droit
     Communication au XIII° Colloque de l'A.F.H.I.P., Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, 26 mars 1999. Publication : "Pensée politique et loi", P.U.A.M., Aix, 2000, pp. 343-362.

 

Histoire corse, juridique et politique (1983-1994):

1 -  Le "jus sanguinis" dans le droit familial: l'exemple des statuts corses au Moyen Âge (1195-1484)
        Article. Publication: "Mélanges Jaubert", P.U.B., Bordeaux, 1992, pp.461-477.

2 - Lignage et communauté familiale dans les statuts corses au Moyen Âge (1195-1484)
       Communication aux Journées d'Histoire du Droit de Strasbourg (Faculté de Droit, mai 1991). Publication: "Le droit de la famille en Europe", Presses Universitaires de  Strasbourg, 1992, pp.119-132.

3 - "Quelli dello ceppo e casale" dans les statuts corses jusqu'en 1571.
       Article. Publication: "Etudes Corses", n°36, Ajaccio, La Marge, 1992, pp.7-34.

4 - La protection des droits de la communauté familiale dans les statuts corses au Moyen Âge (1195-1484)
       Article. Publication: "Rivista di Storia del diritto italiano", Turin, vol. LXVI, 1993, pp.109-130.

5 - Les assises idéologiques de l'État corse (1755-1768)
      Communication au I° Congrès de l'Association Française des Historiens des Idées Politiques (AFHIP) (Faculté de Droit d'Aix, septembre 1981). Publication: AFHIP,  vol. 1, P.U.A.M., Aix, 1983, pp. 29-55.

6 - La constitution de la Corse indépendante ou "le meilleur régime" (1755-1769) Communication prévue aux Journées d'Histoire du Droit de San Sebastian (Faculté de Droit, mai 1990). Publication R.R.J., 1995-2, pp.651-668.

7 - L'antiquité et la révolution corse (1736-1768)
       Communication au III° Congrès de l'AFHIP (Bastia, avril 1984). Publication: AFHIP, vol. 3, P.U.A.M., Aix, 1985, pp.183-194, rééd."L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp.281-294.

8 -  "A Muvra" ou le procès de la France par les autonomistes corses (1920-1939)
        Communication au VIII° Congrès de l'AFHIP (Faculté de Droit et IEP de Toulouse, avril 1991). Publication: AFHIP, vol. 8, P.U.A.M., Aix, 1992, pp.326-350, rééd. in "L'Europe entre deux tempéraments politiques: idéal d'unité et particularismes régionaux", RELHIP (Réseau Européen de Laboratoires en Histoire des Idées Politiques), P.U.A.M., Aix, 1994, pp.525-544.

9 -  "A Muvra" ou l'autonomisme corse, de la réhabilitation de l'Italie à la tentation fasciste (1920-1939)
        Communication au IX° Congrès de l'A.F.H.I.P. Publication: "Actes du Colloque de Nice", A.F.H.I.P., vol. IX, P.U.A.M., Aix, 1993, rééd. in "L'Europe entre deux tempéraments politiques: idéal d'unité et particularismes régionaux", P.U.A.M., Aix, 1994, pp. 545-564.

 

b) Droit de la santé (Histoire médico-légale, bioéthique, droit médical et pharmaceutique) 1994-2016… :

1 - La genèse médicale et juridique de l'article 311, alinéa 1 du Code Civil (Loi du 3 janvier 1972)
       Article. Publication R.R.J., 1994-1, pp.139-149.

2 - Compte-rendu sur "Éthique et Génétique" sous la direction de P. Jean, L'Harmattan, Paris, 2000, dans R.R.J. 2001-2, Actualités doctrinales, pp. 1199-1204.

3 - Compte-rendu sur Jean-Pierre Baud, "Le droit de vie et de mort. Archéologie de la bioéthique", Alto-Aubier, Paris, 2001, dans R.R.J. 2001-3, Actualités doctrinales, pp.1693-1696.

4 - Compte-rendu sur "Urgences, médecine et droit", A. Garay, P. Pelloux dir., ENSP, 2001 et "L'urgence sanitaire", L. Dubouis dir., P.U. d'Aix-Marseille, 2001, dans R.R.J. 2001-4, Actualités doctrinales.

5 - Préface au Colloque du CDSA: "L'urgence sanitaire" (Aix-en-Provence, 29 septembre 2000), P.U.A.M., Aix, 2001, pp.7-8.

6 - Préface à "La détérioration mentale", Actes du I° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix-en-Provence, 7-8 juin 2001, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2002.

7 - Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit, Communication au I° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix-en-Provence, 7-8 juin 2001. Publication: "La détérioration mentale", P.U. d'Aix-Marseille, collection Droit de la santé, Aix, 2002.

8 - La responsabilité professionnelle du pharmacien d'officine, R.R.J. 2002.

9 - L'apport au droit pharmaceutique de la loi n°2002-303 du 4 mars 2002, "Les Petites Affiches", 19 juin 2002, n° 122, pp. 97-100.

10 - "Monopole pharmaceutique" et "Création, transfert et regroupement d'officines".
       Etudes 238 et 250 parues dans le "Lamy - Droit de la Santé", Paris, 2002, refondues en 2007 et 2016.

11 - L'indemnisation de l'aléa thérapeutique dans le système mis en place par la loi du 4 mars 2002 et ses premiers décrets d'application: de la mise en oeuvre de la responsabilité civile au droit à indemnisation? Conférence prononcée au II° colloque ("Responsabilité médicale: quel droit, quels juges?") organisé par l'Association des Avocats des Compagnies d'Assurances et des Praticiens du Droit de la Responsabilité, le Barreau de Marseille, la Faculté de droit et de Science Politique d'Aix-Marseille, le Centre de droit de la santé et l'Institut d'Études Politiques d'Aix-en-Provence, 14 juin 2002. Publication: R.R.J., Aix, 2002-3, pp. 1289-1304.

12 - L'émergence historique de la notion juridique de risque dans l'ordre sanitaire
Préface au colloque d'Aix-en-Provence des 28-29 novembre 2002. Publication : "Le risque épidémique", Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, P.U.A.M., 2003, pp. 7-12.

13 - La notion d'épidémie dans l'histoire des idées
Avant-propos au colloque d'Aix-en-Provence des 28-29 novembre 2002. Publication : "Le risque épidémique", Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, P.U.A.M., 2003, pp. 13-24.

14 - A propos du risque épidémique dans la loi du 4 mars 2002. Essai de mise en perspective historique et prospective
Communication au colloque d'Aix-en-Provence des 28-29 novembre 2002. Publication : "Le risque épidémique", Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, P.U.A.M., 2003, pp. 265-280.

15 - Les droits des personnes soignées en fin de vie
Conférence à la Semaine de la Solidarité, Faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, 6 mars 2003, R.R.J. 2003-2, pp. 825-833.

16 - L'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale. Conférence prononcée au III° colloque organisé par l'Association des Avocats des Compagnies d'Assurances et des Praticiens du Droit de la Responsabilité, le Barreau de Marseille, la Faculté de droit et de Science Politique d'Aix-Marseille, le Centre de droit de la santé et l'Institut d'Études Politiques d'Aix-en-Provence, Marseille, janvier 2003. Cahiers de droit de la santé, n°1 : Le risque médical, Aix-en-Provence, 2003, pp. 76-116.

17 - La nature juridique des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales , Manuel sous la direction de G. Mémeteau, Les Etudes Hospitalières, Bordeaux, 2004, pp. 89-99.

18 - Un siècle de droit de la santé en France (1902-2002) : de la lutte contre les épidémies aux droits des patients
Communication au I° colloque franco-helvétique d'Aix-en-Provence du 24 mai 2003. Publication : R.G.D.M., n° spécial : Droits des malades et qualité du système de santé, Les Etudes Hospitalières, Bordeaux, 2004, pp. 65-90.  Ré-édité dans la Revue Juridique Polynésienne, n° 10, Papeete, 2004 (http://www.upf.pf/recherche/IRIDIP/RJP/RJP10.htm).

19 - Corpus defuncti. Les limites à la dissolution de la personnalité par la mort  dans la compilation de Justinien. Article R.R.J. 2004-1, pp. 459-467.

20 - Corpus contra formam humani generis. Le monstre en droit romain
Conférence à la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence, le 6 mars 2003. Publication : "Le monstre humain. Imaginaire et société", R. Bertrand et A. Carol (dir.) P.U.P., Collection Le  temps de l'histoire, Marseille, 2005, pp. 89-94.

21 - Corpus id est persona? Réflexions à propos de la situation juridique du corps humain
Conférence prononcée à l'Atelier scientifique du GDR 2322 Perception et représentation du corps, tenu les 11-12 avril 2003 à Carry-le-Rouet à l'initiative de l'UMR 6578 sous la direction du Pr. Gilles Boëtsch, puis reprise et actualisée dans le cadre de la Table Ronde La réification juridique du corps humain sous la direction d'O. Tholozan, organisée le 14 mai 2004 au Centre de droit de la Santé d'Aix-Marseille. Publiée finalement dans les Cahiers aixois de droit de la santé (C.D.D.S.), n°2, Aix-en-Provence, 2004, pp. 37-79.

22 - Introduction à la notion de handicap (en collaboration avec F. Vialla), dans Le Handicap (dir. A. Leca, F. Vialla), P.U.A.M., Aix, 2004.

25 - La question de la brevetabilité du « matériel génétique » d’origine humaine est-elle réglée après la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 ? , "Les Petites Affiches",  n° 35, 18 février 2005, pp. 63-68

26 - La brevetabilité du vivant dans les lois du 6 août et du 8 décembre 2004.
Publication  "La loi de bioéthique du 6 août 2004", C.D.D.S., n°3, Aix-en-Provence, 2005.

27 - Pour en finir avec le médicament…et retrouver la pharmacie. Conférence organisée par l'Académie Tarnaise en collaboration avec P. Fabre Industrie, Castres, 12 juin 2004, R.G.D.M., n° 15, 2005, pp. 139-162.

28 - Des possibilités inexplorées? Ou quelques pistes pour améliorer le dispositif d’indemnisation des accidents médicaux
Conférence à la Maison de l’Avocat, à Marseille, le 13 janvier 2005. Journée organisée par le CDSA en collaboration avec le Barreau de Marseille sur le thème : Victimes d’accidents médicaux : quelles indemnisations ? Publication : C.D.S.S., n° 5. pp. 49-66.

29 - La réparation des dommages médicaux en Nouvelle-Zélande et en France : étude comparative des lois françaises des 4 mars/ 30 décembre 2002 et de l’ Injury Prevention, Rehabilitation and Compensation Amendment Bill 2005, Revue générale de droit médical, n°16, pp. 153-180 et Revue Juridique Economique et Politique de Nouvelle-Calédonie, n° 6 ( octobre 2005).

30 - La concurrence entre les officines de pharmacies et les pharmacies mutualistes Conférence au Centre de droit de la Santé d’Aix-Marseille. Publication : R.R.J. 2005-3, pp. 1475-1492.

31 - Faut-il vraiment breveter toutes les inventions biomédicales?
Communication au IV° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Faculté de Médecine de Marseille, 12-13 novembre 2004. Publication: "La recherche biomédicale", P.U. d'Aix-Marseille, collection Droit de la santé, Aix, 2005, pp. 117-127.

32 - Introduction historique au droit de la protection de la santé publique.
Conférence au Colloque de l’Association Française de Droit de la Santé, Paris, 23 mars 2005. Publication : n° spécial de la R.G.D.M. sur La protection de la santé publique, éd. hospitalières, Bordeaux, 2005, pp. 11-20.

33 - T.A. Bastia, 12 septembre 2005, n° 0500230 : un avis négatif de CRCI est un refus de proposition constitutif d’une décision administrative faisant grief, R.G.D.M., n° 17, 2005, pp. 355-360 et R.R.J., 2005-4, pp. 2577-2584.

34 - Les controverses médico-légales suscitées au moyen âge par la théorie aristoléticienne de la semen hominis.
Article, dans Auctoritas. Mélanges O. Guillot, Presses Universitaires Paris-Sorbonne, coll. Cultures et civilisations médiévales, n° 33, Paris, 2006, pp. 695-710.

35 - La mondialisation et le commerce des médicaments : l’exemple de la circulation des produits pharmaceutiques dans la Communauté européenne, dans "Europe et mondialisation. Europa und die globalisierung", Actes du Colloque franco-allemand d’Aix-en-Provence, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2006, pp. 113-130.

36 - Génériques, TFR et déremboursements ou comment arracher un milliard d’économies « avec les dents »
Communication au colloque de Toulon des 18-19 novembre 2005. A paraître dans « La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale », V° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Aix, 2006.

37 - Introduction à la découverte de la psychiatrie par la science juridique, C.D.S.S., n°6, Aix-en-Provence 2006, pp.11-40.

39 - La santé, bien public international, Communication au Colloque d’Aix-en-Provence des 8-10 décembre 2006 à l’I.E.P. d’Aix-en-Provence. Publication : « La société internationale et les grandes pandémies», éd. A. Pedone, Paris, 2007, pp. 183-188.

40 - Introduction historique à l'éthique et à la déontologie médicales, Communication au colloque d’Aix des 30 novembre-1° décembre 2006. « La déontologie médicale. Aspects de droit comparé », VI° Colloque Droit, Histoire, Médecine, P.U.A.M., Aix, 2007, pp. 13-59.

41 - Une influence abbasside sur l'émergence en France d'un droit des professions de santé?
Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de M. Carlin, éd. La Mémoire du Droit, Paris, 2008, pp. 521-531.

42 - De quoi l’euthanasie est le nom ou la pitié dangereuse, Communication au colloque d’Aix des 30 novembre-1° décembre 2007, dans « La fin de vie», VII° Colloque Droit, Histoire, Médecine, P.U.A.M., Aix, 2008, pp. 269-280.

43 - Préface aux Actes du Colloque du Palais du Luxembourg du 3 avril 2008, La Constitution, instrument de régulation de la bioéthique ?,  C.D.S.S., n°9 (sept. 2008).

49 - Les origines médiévales du droit pharmaceutique, dans "Histoire, théorie et pratique du droit". Etudes offertes à M. Vidal, Presses Universitaires de Bordeaux, 2010, pp.675-687.

50 - Le droit médical doit-il s’émanciper du droit civil ? Mélanges J.-L. Mouralis, P.U.A.M., Aix, 2010.

51 - La déclaration royale du 25 avril 1777 ‘portant règlement pour les professions de la pharmacie et de l’épicerie’ à Paris : un texte d’actualité ?, "Mélanges offerts au Doyen François-Paul Blanc", P.U. de Perpignan-Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2011, t. 2, pp. 549-558.

52 - La déontologie médicale française, histoire d’une laïcisation achevée ?, Communication au colloque d’Aix-en-Provence, ‘Santé, religion et laïcité’, organisé par le CDSA, Faculté de droit et de science politique, 26 novembre 2010, CDSS n° 13, LEH, Bordeaux, 2011, pp. 115-128.

53 –  La médecine libérale. Quelle réalité juridique? Réflexions à partir du droit romain et de la loi du 5 avril 1928 sur les assurances sociales - Communication au Colloque d’Aix-en-Provence de l’AFDS, La médecine libérale : quel avenir ? organisée le 29 mars 2011, publié par la Revue de droit sanitaire et social, n° hors série 2011, Dalloz, Paris, 141p.

55 - L’émergence de la profession vétérinaire et la difficile affirmation historique de son monopole sur la médecine animale, Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay, P.U. de Nancy, 2011.

59 - Réflexions juridiques sur le statut juridique des restes humains d’intérêt historique dans les collections muséales, R.J.E.N.C., n°19, Nouméa, juillet 2012, pp. 104-112
http://www.rjpenc.nc/sommaires/41-revue-numero-19

60 - “De miraculis mortuorum : des droits de l’homme après la mort ? L’exemple des restes humains dans les collections muséales”, Communication présentée aux Rencontres franco-allemandes tenues à la Faculté de droit d’Aix en collaboration avec l’Eberhard Karls Universität Tübingen, Aix-en-Provence, 11 mai 2012, RRJ 2012-2, PUAM, Aix-en-Provence, pp. 649-662.

61/62/63 - Le secret médical. Avant-propos ou remarques liminaires d’un professeur de droit ; Le secret médical, au crible d’une analyse historique (en collaboration avec J.-C. Careghi) ; Rapport de synthèse, Colloque du CDSA (novembre 2011), CDSS n°15, LEH, 2012. http://www.leh.fr/edition/les-cahiers-de-droit-de-la-sante-du-sud-est/le...

65 - Le don de sang. Rétrospective historique et plaidoyer contre la pensée unique (en collaboration avec N. Dernis), Cahiers de droit de la santé, n°16 (Le don de sang), LEH, Bordeaux, 2013.

67 - Avant-propos au XII° Colloque du CDSA, « Les catastrophes sanitaires », Cahiers de droit de la santé, n°17, LEH, 2013.

69 - Médicaments : choisir la bonne dose, Recueil Dalloz, 13 mars 2014, n°10, p.656.

70- Le consentement aux soins, replacé dans une perspective historique (en collaboration avec C. Berland-Benhaim), Colloque du 50° anniversaire de l’AFDS, Dalloz, Paris, 2014.

71 - Le numerus clausus médical : une perversité bureaucratique et un flagrant délit d’injustice sociale ? RGDM 2014, n°51, pp. 187-194 & JML (Journal de Médecine légale), sept. 2014, vol. 57, pp. 15 à 18.
72 - Le patrimoine paléo-biologique d’origine humaine dans les collections muséales, dans « Corps & Patrimoine », Cahiers de droit de la santé, n°18, LEH, 2014.
73 - Déserts médicaux: réflexions sur un maillage sanitaire irrationnel et incohérent (en collaboration avec Caroline Berland-Benhaim et Jean-Philippe Agresti Cahiers de droit de la santé, n°19, LEH, 2014.

74 - Médecine hors-la-loi et hors-la-loi de la médecine : l’exemple de la sino-médecine en droit français, Mélanges en l’honneur de Jean-Marie Clément, LEH, Bordeaux, 2014.

75 - Avant-propos au XIII° Colloque du CDSA, « Quel statut juridique pour la médecine chinoise ?» (Hangzhou, 16-17 décembre 2013), Cahiers de droit de la santé, n°20, LEH, janvier 2015 et, en collaboration avec Jin Banggui et Arnaud Hellec, 中药 : note sur la situation juridique des produits médicamenteux d’origine chinoise en Polynésie française (ibid.)

76 - Introduction historique à la place du fou sur l’échiquier juridique, Actes du Colloque de Paris du 13 mars 2015 à la Cour de cassation, publié sous le titre : « Folie et déraison » : regards croisés sur l’évolution juridique des soins psychiatriques en France, A. Lunel (dir), LEH, 2015, pp.15-35.

77 - Vichy, pilier innommé de l’organisation du système français de santé ?  (en collaboration avec E. Leca), Mélanges en l’honneur de Gérard Mémeteau, LEH, Bordeaux, 2015.

78 - Tahiti ou l’éternel retour du guérisseur. Vers la reconnaissance d’un droit tradi-médical sur le territoire de la république française?, Mélanges en l’honneur de Michel Bélenger, LEH, Bordeaux, 2015.

79 - La dispensation automatique des médicaments, problèmes manifestes, problèmes latents (en collaboration avec A. Lamy), « Panorama de droit pharmaceutique 2016 », LEH, Bordeaux 2016.

80 - Quelle politique publique en matière d'égal accès aux soins pour donner un contenu sanitaire à l'exigence démocratique en Nouvelle-Calédonie ?, dans « Diversité de la démocratie. Théorie et comparatisme : Les pays de la Mélanésie », F. Faberon dir., LGDL Lextenso éditions, Paris, 2016, pp.411-424.

81 - La difficile adaptation du droit des brevets aux préparations tradimédicales, à travers les exemples vietnamien et chinois dans « La rencontre du droit français et de la pharmacopée orientale : l’exemple vietnamien » (codirigé par A. Leca, Trinh Quoc Toan et Hoang Anh Nguyen), Actes du colloque d’Hanoï (mai 2016), Cdsa hors-série, Bordeaux, 2016 (189 p.).

82 - L’encadrement juridique de la médecine traditionnelle au Cambodge. Etat des lieux et perspectives d’évolution, à la lumière des droits chinois et vietnamien
 Actes du Colloque de Phnom-Penh.

 

c) Droit de l'Outre-Mer (2004-2016…):

01 - Le droit pharmaceutique applicable en Nouvelle-Calédonie. Bilan et perspectives.
Publication : Revue Juridique Economique et Politique de Nouvelle-Calédonie (éditée par le CDPNC), n°4, Nouméa, 2004, pp. 41-48.
    
02 - Le cadre juridique de l'assistance psychiatrique en Nouvelle-Calédonie
Revue Juridique Economique et Politique de Nouvelle-Calédonie, n° 5, Nouméa, 2005, pp. 13-25.

03 - Réflexions sur le Décret Moutet du 30 décembre 1936, C.D.S.S., n°6, Aix-en-Provence 2006, pp. 113-139.

04 - La Nouvelle-Calédonie dans les archives du C.A.O.M. d’Aix-en-Provence Revue Juridique Economique et Politique de Nouvelle-Calédonie, n° 9, Nouméa, 2007, pp. 9-25.

05 - La Nouvelle-Calédonie face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé. Conférence organisée par le club  ‘Ouverture citoyenne ‘ à Nouméa le 1° octobre 2009. Publication intégrale dans la Revue juridique et économique de la Nouvelle-Calédonie, n°15. Résumé dans le Bulletin médical calédonien et polynésien, n° 53, novembre 2009, pp. 3-4.

06  -  La Polynésie française face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé, Conférence organisée à l’UPF (Papeete) le 3 décembre 2009, publié dans Mondes Océaniens. Mélanges en l’honneur de P. de Deccker, Paris, 2010 reprise dans une version réactualisée au 25 février 2010, à la Revue juridique polynésienne, vol. XI, 2010, pp. 19-40.

07 & 08 - Aperçu historique sur la mise en place et le développement de l’assurance-maladie en Polynésie française (1956-2009), Communication au Colloque de Punauia du 3 décembre 2010  sur Les comptes santé de la Polynésie française, organisé par le Laboratoire Gouvernance et développement insulaire EA 4240) de l’Université de la Polynésie française, avec le concours du Ministère de la santé. Publié dans les Actes du Colloque Les dépenses de santé en Polynésie française, Comparative Law Journal-Revue juridique polynésienne, 2012, pp. 11-24  http://www.upf.pf/IMG/pdf/LR_CP_Les_Depenses_Txt.pdf
- Rapport de synthèse au Colloque de Punauia du 3 décembre 2010  sur Les comptes santé de la Polynésie française, organisé par le Ministère de la santé et l’Université de la Polynésie française, ibid., pp.99-111 http://www.upf.pf/IMG/pdf/LR_CP_Les_Depenses_Txt.pdf

09 - A propos de la responsabilité du médecin généraliste, Bulletin médical calédonien et polynésien, n° 54, avril 2010, pp. 3-5.

10 - A propos de la responsabilité civile du pharmacien d’officine pour erreur dans la délivrance d’un médicament, Bulletin médical calédonien et polynésien, n° 54, avril 2010, pp. 6-9.

11 - La responsabilité civile du chirurgien-dentiste pour acte fautif, Bulletin médical calédonien et polynésien, n° 54, avril 2010, pp.10-12. https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00688602/

12 – Avant-propos à Samba Thiam, "Introduction historique au droit en Afrique", L’Harmattan, Paris, 2011.

13 -  Le droit localement applicable en matière de risque sanitaire majeur,  Communication au colloque de Nouméa, "Risque et droit, droit et risque", tenu à l’Institut de Recherche pour le Développement (I.R.D)., novembre 2010. Publication  dans "Risques majeurs et institutions en Nouvelle-Calédonie", sous la direction de Jean-Yves Faberon et Bernard Chérioux , PUAM, Collection Droit de l’outre-mer, Aix, 2011.

14 - Le Commonwealth of Nations, un produit de l’histoire, à mi-chemin entre l’organisation internationale et la confédération d’Etats, contribution au colloque « Destins des collectivités politiques d’Océanie », co-organisé par le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, le CNRS Réseau Asie-Imasie, la Fondation Maison des science de l’homme et la Maison de la Mélanésie, Nouméa 7-10 mars 2011, P.U.A.M., Aix-en-Provence 2012.

15 -Santé et discriminations en Nouvelle-Calédonie, Conférence, Nouméa, 27 septembre 2012. Paru dans « Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie Identités et rééquilibrages », sous la direction de Jean-Yves Faberon et de Thierry Mennesson, PUAM 2012.

16 - L’encadrement juridique du don de sang en Nouvelle-Calédonie, Conférence à l’Hôtel Méridien de Nouméa (mars 2011), publié dans la Revue juridique et économique de la Nouvelle-Calédonie n°18 (mars 2012), pp. 137-140, et, en version résumée, dans le .Bulletin médical calédonien et polynésien

17 - Gouvernance politique et institutions à Tahiti et dépendances et en Nouvelle-Calédonie: perspectives historiques (en collaboration avec B. Gille), Journal de droit comparé du Pacifique/ Comparative Law Journal of the Pacific, vol. 18, 2012, pp. 67 à 140. http://www.upf.pf/IMG/pdf/Law_Journal_175x240mm_LRes_.pdf

18 - CE 5ème et 4ème sous-sections réunies 26 novembre 2012, n°335643 : en l’absence de loi de transposition et de loi de pays, la vieille exception de prescription quadriennale des dettes de l’Etat régit toujours la responsabilité hospitalière en Nouvelle-Calédonie, Note, R.J.E.P.N.C., n°21, Nouméa, juillet 2013

19  - La situation juridique des Rāa’u tinito en Polynésie française (en collaboration avec Jin Banggui et Arnaud Hellec), publié dans le Comparative Law Journal of the Pacific - Journal de droit Comparé du Pacifique, vol 20, 2014, pp. 35-46 et également le New Zealand Association for Comparative Law Yearbook. Te Roopu Whakaritenga o Nga Ture, n°19, 2013, pp. 69-80  : http://www.victoria.ac.nz/law/nzacl/Yearbook%2019-2013.aspx
20 - Le droit médical vecteur culturel : l'exemple de la circoncision coutumière mā'ohi, dans « Corps & Patrimoine », Cahiers de droit de la santé, n°18, LEH, 2014 & (en collaboration avec Arnaud Hellec)
21 - La tête d’Ataï, réflexions juridiques autour d’une appropriation, d’un déclassement et d’une restitution à titre gratuit, Conférence prononcée à l’Université de la Nouvelle-Calédonie à l’invitation du LARJE dans le cadre du Colloque Patrimoine naturel et culturel en Nouvelle-Calédonie, les 19 et 20 septembre 2012. Publié dans C. Castets-Renard & G. Nicolas (dir), Le droit du patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie, L’Harmattan, Paris 2015.

22 - Le retour d’Ataï : Réflexions juridiques autour d’un rapatriement dans des formes juridiques impliquant la substitution du droit civil coutumier kanak au droit français, R.J.P.E.N.C., n°24, Nouméa, octobre 2013, pp. 15-19.

23  -  L’évangélisation du Pacifique insulaire : une colonisation réussie ? dans : « Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française », Ouvrage collectif dirigé et coordonné par Florence Faberon, PUAM, 2014.

24 - Vers une « décolonisation » …du droit matrimonial coutumier kanak ? R.J.P.E.N.C., n°25, Nouméa, avril 2015, pp. 134-137.

25 - Les peines coutumières : l’Etat et la coutume doivent évoluer, R.J.P.E.N.C., n°26, Nouméa, novembre 2015.  

26 - Te ho'ira'a mai o te tahu'a. Vers la reconnaissance d’un droit tradi-médical en Polynésie française?, « Droit tradimédical » (A. Leca dir.), LEH , Bordeaux, 2015.

27 - Quelle politique publique en matière d'égal accès aux soins pour donner un contenu sanitaire à l'exigence démocratique en Nouvelle-Calédonie, dans « Diversité de la démocratie. Théorie et comparatisme : Les pays de la Mélanésie », F. Faberon dir., LGDL Lextenso éditions, Paris, 2016, pp.411-424.

28 - Un phénomène juridique nouveau entre « koutum » et droit français : le droit civil coutumier kanak, Journée d’études à l’IEP d’Aix-en-Provence, 31 mars 2016 (L. Sermet dir.) & Conférence publique à l’UNC, Nouméa, 13 avril 2016. A paraître aux Presses électroniques de la Maison de la Mélanésie.

29 - La charte du peuple kanak et le droit civil coutumier kanak, R.J.P.E.N.C., n°27, Nouméa (à paraître en 2016)

30 - La lente construction d’un droit successoral coutumier kanak, entre coutume d’hier et droit français d’aujourd’hui, R.J.P.E.N.C., n°27, Nouméa (à paraître)