MEHDI Rostane

Statut : Professeur
Structure : UMR 7318 CERIC-DICE

Enseignements dispensés :

 

Ordre juridique de l'Union européenne (Master II)

 

Fonctions assurées :

Directeur de l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Principales publications :

 

  • "L'élaboration des normes communautaires et l'exigence de qualité", in M. Fatin-Rouge Stefanini, L. Gay, J. Pini (dir.), Autour de la qualité des normes, Bruylant, coll. A la croisée des droits, 2010, pp. 177-194.
  • « Immigration et zone Euromed, quelles perspectives ouvertes par l’Union pour la Méditerranée ? » in L’observateur de Bruxelles, N°79 - janvier 2010, pp. 21-25
  • « Les crises institutionnelles » in Cl. Blumann & F. Picod (dir.), L’Union européenne et les crises, Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 121-143
  • "The french suprem courts and EU law : between a historical compromise and an accepted loyalty", Common market law review, 48, 2011, pp. 439-473
  • « Le recours par la Cour de justice de l’Union européenne au droit comparé - Exigence méthodologique et variations des usages », in Future of comparative study in law : the 60 th anniversary of the Institute of comparative law in Japan, Chuo University, Series of the Institute of comparative law in Japan , Tokyo, 2011, p. pp. 397-423.
  • « Le juge et l’expert : je t’aime moi non plus … », in E. Truihle-Marengo (dir.), La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, La documentation française, Monde Européen et International, 2011, pp. 100-113.
  • « Considérations paradoxales d’un européaniste sur l’inconfort d’une distinction  ‘’irrécusable’’ », in L’exigence et le droit, Mélanges en l’honneur du Professeur Mohand Issad, AJED-Edition, Alger, 2011, pp. 411-428.
  • (collab. S. Maljean-Dubois), « Preuve scientifique, preuve juridique : la preuve à l’épreuve ? » in E. Truihlé-Marengo, Preuve scientifique, preuve juridique, Larcier, 2011, pp. 331-346.
  • « La politique européenne d’immigration au prisme du réel », in J.-C. Martin (dir.), La gestion des frontières extérieures de l’Union européenne, Défis et perspectives en matière de sécurité et de sûreté, Pedone, 2011, pp. 107-144.
  • «Pédagogie et sécurité juridique », in L. Coutron (dir.), Pédagogie judiciaire et application des droits communautaire et européen, Bruylant, 2012, pp. 67-107.
  • « L’efficacité des normes en droit de l’union européenne », in M. Fatin-Rouge Stefanini, L. Gay, A. vidal-Naquet, L'efficacité de la norme juridique : nouveau vecteur de légitimité ?, Bruylant, coll. A la croisée des droits, 2012, pp. 295-331.
  • « L’intérêt de l’Union européenne à l’adhésion de la Turquie au regard des enjeux géopolitiques », in B. Bonnet (dir.), Union européenne - Turquie, état des lieux, Bruylant, 2012, pp. 281-301.
  • « La décision » (refonte), Répertoire de Droit Communautaire, Encyclopédie Dalloz, 2013
  • « L'effet direct du droit communautaire » (refonte), Jurisclasseurs Europe, Fasc. 195, éd. du Juris-Classeur, 2013
  • « La primauté » (refonte), Jurisclasseurs Europe, Fasc. 196, éd. du Juris-Classeur, 2013
  • (collab. H. Labayle), « Le Conseil constitutionnel, le mandat d’arrêt européen, le renvoi préjudiciel à la Cour de justice », Revue française de droit administratif, 2013, nº 3, pp. 461-476
  • (collab. H. Labayle), « Le droit au juge et le mandat d'arrêt européen : lectures convergentes de la Cour de justice de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel », Revue française de droit administratif, 2013, nº4, p. 691.
  • « La Cour de justice et les sources externes du droit de l’Union. Les liaisons équivoques », I. Govaere & D. Hanf (eds.), Scrutinizing internal and external dimensions of European law / Les dimensions internes et externes du droit européen à l’épreuve – Liber amicorum Paul Demaret, Collège d’Europe/PIE Peter Lang, 2013, pp. 229-243
  • « L’imitation du modèle de l’Union Européenne dans d’autres contextes régionaux », in L’avenir des organisations internationales. Perspectives juridiques, XIXème Colloque de la société italienne de droit internationale, ss. La direction M. Velano, Editoriale Scientifica, 2015, pp. 459-483
  •  « Le pouvoir de décision à l’épreuve de « l’agenciarisation » de l’Union - Quelques questions constitutionnelles », in B. Bertrand, F. Picod, S. Roland (dir.), L’identité du droit de l’Union européenne Mélanges en l’honneur du Doyen Cl. Blumann, Bruylant, 2015, p.   698-713
  • « Intérêt général et droit de l’Union européenne – Réflexions cursives sur une notion  ‘indéfinissable’ », in L’(intérêt général Mélanges en l’honneur du Professeur D. Truchet, Dalloz, 2015, pp. 357-376
  • « L’identité de l’Union européenne », in L’identité à la croisée des Etats et de l’Europe : Quels sens ? Quelles fonctions ?, Bruylant , La croisée des droits, 2015, pp. 143-161
  • (collab. S. Labayle), « Les valeurs de l’ELSJ », J. I. Ugartemendia & H. Labayle, La tutela judicial de los derechos fundamentales en el Espacio de libertad, seguridad y justicia de la Union europea, European inklings, IVAP, 2016, pp. 189-199.
  •  « Principe majoritaire et création d’organisations européennes d’intégration », in F. Picod (dir.), Le principe majoritaire en droit de l’Union européenne, Bruylant, coll. Droit de l’Union européenne, 2016, p. 33-51

Publications électroniques

  • « Du printemps arabe à la déstabilisation de l’Afrique Subsaharienne : ondes de choc et répliques migratoires », 23 avril 2012, http://www.gdr-elsj.eu/ <http://www.gdr-elsj.eu/>
  • « Transparence et lutte internationale contre le terrorisme. La culture du secret mise à l’épreuve », 15 mai 2012,
  • « Les compétences d’exécution de la Commission en matière de contrôle des frontières extérieures de l’Union : illustration du processus de juridictionnalisation des crises institutionnelles », 16 septembre 2012,
  • (en collab. H. Labayle), « Guerre contre le terrorisme et intervention française au Mali : quelle place pour l’Union européenne ? », 20 janvier 2013,
  • « Retour sur l’arrêt Melloni : quelques réflexions sur des usages contradictoires du principe de primauté », 29 mars 2013,
  • « Premier contrôle d’une décision autorisant une coopération renforcée : un bel exercice de pédagogie judiciaire », 24 avril 2013,