Colloque "Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant? Réflexion sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République"

Ce colloque, organisé par l’Institut Louis Favoreu à l’occasion du 60e anniversaire de la Constitution, a vocation à engager une réflexion sur la notion même de pouvoir exécutif. Si la Constitution de 1958 et ses révisions successives rompent avec la défiance traditionnelle vis-à-vis de l’exécutif, elles invitent, en réalité, à réfléchir sur la notion même de pouvoir exécutif.

L’expression même est curieuse, celle d’un pouvoir, purement passif, qui se contenterait d’exécuter la loi, expression héritée de la vision classique de la séparation des pouvoirs et des premières Constitutions. Elle ne correspond plus, aujourd’hui, à la réalité qu’elle prétend décrire. Cette notion de pouvoir exécutif pourrait même être rangée parmi les grands mythes du droit constitutionnel français.

Ne faut-il pas lui préférer, dès lors, la notion de pouvoir gouvernant pour désigner la puissance du couple formé par le Président de la République et le Gouvernement ? Il y a, derrière la question terminologique, de véritables enjeux à la fois théoriques et pratiques. La notion de gouvernement est, en réalité, assez largement absente du droit constitutionnel français, tout au moins dans sa dimension fonctionnelle. Il est peut-être temps de la réhabiliter.

Jeudi 4 octobre 2018

Faculté de droit et de science politique Aix-Marseille Université
3 avenue Robert-Schauman
Salle des actes

contact : priscilla.monge@univ-amu.fr