Informations sanitaires et administratives

Cette page présente une version actualisée de la situation sanitaire et des contraintes administratives y afférentes.

 

Du fait de la crise sanitaire, la Faculté de droit et de science politique doit adapter son fonctionnement aux préconisations contenues dans la circulaire du 7 septembre 2020.

Niveaux de risque

La circulaire distingue 4 niveaux de risque auxquels correspondent différentes modalités de fonctionnement.

MAJ 15 SEPTEMBRE : Suite aux informations communiquées par l'ARS et le Préfet le 14 septembre, les enseignements sont désormais organisés conformément au niveau de risque 2. 
  • Niveau 1 : enseignement en présentiel avec respect des mesures barrières, dont port du masque par l'ensemble des enseignants, agents et usagers. Les personnes présentant des symptômes et les contacts à risque ne doivent pas se rendre sur le campus : des modalités de continuité professionnelles et pédagogiques sont prévues pour leur permettre de poursuivre à distance leurs fonctions ou leur formation. Les modalités cette continuité sont présentées infra.
  • Niveau 2 : certaines formations passent en distantiel total ou partiel. Le distanciel partiel peut consister, notamment, à n'accueillir qu'une partie des étudiants en présentiel, les autres étant tenus de suivre la formation à distance (le cas échéant sur la base d'une rotation). 
    • [MAJ 24 septembre]
      • Suite aux annonces du Ministre des Solidarités et de la Santé, au courriel du Président d’Aix-Marseille Université, après concertation avec le Président et la gouvernance et conformément à la circulaire du 7 septembre 2020, les formations s’organiseront de la manière suivante du lundi 28 septembre au vendredi 9 octobre :
        • Licence/PARL/LAP : les cours magistraux auront lieu en distanciel. Le début des TD de droit est reporté au lundi 12 octobre. Les TD de langues continuent à avoir lieu dans les conditions déjà précisées.
        • Doubles licences/PAS/LAS/prépas Perrin et Nativité : les cours magistraux de droit auront lieu en distanciel. Le début des TD est reporté au lundi 12 octobre. Les TD de langues continuent à avoir lieu dans les conditions déjà précisées.
        • EAD : les cours et les TD sont maintenus en distanciel.
        • Capacité en droit : les cours sont maintenus en présentiel.
        • Formation continue Licence et Master cursus semi-aménagé : les cours des matières théoriques restent endistanciel. Les cours des matières à TD restent en présentiel. Les TD débuteront en présentiel le 2 octobre. Les TD de langues continuent à avoir lieu dans les conditions déjà précisées.
        • Master 1 : les cours magistraux auront lieu en distanciel. Le début des TD est reporté au lundi 12 octobre.
        • Masters 2/diplômes d’établissement/licences professionnelles : les enseignements peuvent se poursuivre enprésentiel, à la condition expresse d’un strict respect du protocole sanitaire. Nous invitons néanmoins les directrices et directeurs de diplômes, chaque fois que cela est possible au cours des deux semaines à venir, à favoriser les enseignements en distanciel et les modalités pédagogiques de nature à limiter le nombre d’étudiants simultanément présents dans les salles.
      • En conséquence, du 28 septembre au 9 octobre, seul(e)s les étudiantes et les étudiants dont les cours continuent en présentiel et/ou en fracture numérique et/ou qui ont besoin de se rendre dans les services de l’université pourront venir dans les locaux de l’université. Ils devront respecter strictement les conditions sanitaires : lavage régulier des mains, distanciation d’au moins 1 mètre entre deux personnes, sens de circulation et port du masque obligatoire à l’intérieur des bâtiments comme à l’extérieur sur les campus.
      • Les emplois du temps initialement prévus restent en vigueur pour l’ensemble des cours en distanciel et en présentiel.
      • Malgré ces mesures, l’université reste ouverte à l’ensemble des enseignants, chercheurs, enseignants-chercheurs et personnels administratifs et techniques.
      • La bibliothèque universitaire et le CROUS restent également ouverts.
  • Niveau 3 : l'ensemble des formations est assuré en distantiel. Les étudiants ne sont plus admis sur le campus. Les enseignants et agents peuvent continuer à y accéder. Les locaux affectés à la recherche restent accessibles.
  • Niveau 4 : le site est fermé aux enseignants et aux agents. Les locaux affectés à la recherche sont fermés. Toutes les activités basculent en télétravail. 

Conduite à tenir en face à un cas de COVID

La circulaire distingue différentes situations :

  • Cas possibles et cas probables : personnes présentant des symptômes évocateurs ou caractéristiques de la maladie. Si le cas survient hors du campus, la personne s'abstient de s'y rendre. Si le cas survient sur le campus, la personne est immédiatement isolée et son retour à domicile est organisé.
    La directrice de cabinet du Doyen est immédiatement informée (voir contacts). Les services compétents accompagnent la personne en vue d'un diagnostic.
    Le retour sur le campus n'est possible qu'après un test négatif. Si le test est positif, la personne se conforme aux prescriptions applicables aux cas confirmés.
  • Cas confirmés : personnes dont l'infection est établie par un test. Les personnes dont l'infection est confirmée ne doivent pas accéder au campus. Leur retour est possible après un délai minimum de 7 jours et au moins 48h sans aucun symptôme. La directrice de cabinet du Doyen est immédiatement informée (voir contacts). Des modalités de continuité pédagogique sont assurées. 
  • Contacts : personne ayant été placée au contact de l'un des cas précédents dans le respect des gestes barrière et du port du masque. Ces personnes ne sont soumises à aucune obligation d'éviction ou de dépistage. Elles continuent à assurer leurs fonctions ou à prendre part aux enseignements. Elles sont informées de la présence d'un cas et invitées à être vigilantes quant à l'apparitions d'éventuels symptômes. 
  • Contacts à risques : personne ayant été au contact de l'un des cas précédents sans respect des gestes barrières (ces contacts ne devraient avoir lieu qu'en dehors de l'établissement). Ces personnes sont identifiées et immédiatement invitées à se placer en quatorzaine dans l'attente d'une décision des autorités compétentes.

Les enseignements se poursuivent normalement, à moins qu'un passage en Niveau 2 ne soit ordonné pour la formation concernée. 

Modalités de continuité pédagogique 

Les modalités de la continuité pédagogique doivent permettre de répondre aux différentes situations susceptibles de se présenter :

  • en niveau 1, la continuité pédagogique doit permettre aux étudiants malades, isolés ou en quatorzaine de continuer à suivre la formation ;
  • en niveau 2, la continuité doit permettre le passage aux formations concernées de basculer en distanciel total ou partiel ;
  • en niveau 3, la continuité pédagogique doit permettre aux étudiants de tous les niveaux de poursuivre leur formation  en distanciel total ;
  • en niveau 4, l'enseignant doit être en mesure d'assurer la poursuite de la continuité pédagogique en dépit de la fermeture administrative de l'ensemble des locaux. 
     

Pour répondre a l'ensemble de ces exigences et assurer de façon fluide le passage d'un niveau de risque à l'autre, il est immédiatement demandé à chaque enseignant d'assurer une double modalité d'enseignement. L'enseignement en présentiel doit ainsi s'accompagner, au choix de l'enseignant :

​​Ces consignes sont évidemment sans préjudice de toute autre modalité ou documentation complémentaire que vous souhaiteriez mettre à la disposition des étudiants. 

 

Situations particulières 

Deux situations appellent une vigilance particulière :

  • tout enseignement ou agent dont l'état de santé ou la situation personnelle serait dès maintenant incompatible avec le travail ou l'enseignement en présentiel est invité à prendre contact avec le cabinet du Doyen afin que soit envisagée une solution ; 
  • tout étudiant qui se signalerait à vous pour évoquer une situation médicale ou personnelle incompatible avec la participation aux cours en présentiel doit être orienté vers la scolarité (voir contacts).

 

Accompagnement à l'utilisation des outils numériques

Afin de répondre aux besoins spécifiques de la situation, un groupe de travail dédié à l'enseignement numérique a été mis en place. Des tutoriaux simples et adaptés à l'enseignement du droit seront rapidement mis en ligne sur la page dédiée. 

Des formations aux différents outils seront proposés en présentiel et seront accessibles à distance. 
 

Pour toute demande d'aide, consulter la page contacts. 

 

MAJ - 15 septembre [Caduc]

Suite au basculement en niveau 2, les cours seront organisés conformément aux modalités décrites ci-dessous :

En Licence : un système de rotation est mis en place dans tous les amphithéâtres afin de diminuer le nombre d'étudiants présents simultanément. Les étudiants sont avertis par mail des modalités pratiques de la rotation. Les étudiants de PARL, de double-licence, ainsi que les étudiants en rupture numérique ou présentant un handicap ne sont pas concernés par la rotation. À ce stade, l'organisation des travaux dirigés n'est pas modifiée.  
En Master 1 : la rotation est mise en place uniquement dans les amphithéâtres dans lesquels le nombre d'étudiants est trop important au regard de la capacité d'accueil de l'amphithéâtre. Les enseignants et les étudiants concernés sont avertis. À ce stade, l'organisation des travaux dirigés n'est pas modifiée.
En Master 2 : les directeurs des parcours décident, pour chaque enseignement, des modalités les plus adaptées pour assurer le bon déroulement de leur formation.  ​