Informations sanitaires et administratives

Cette page présente une version actualisée de la situation sanitaire et des contraintes administratives y afférentes.

 

Du fait de la crise sanitaire, la Faculté de droit et de science politique doit adapter son fonctionnement aux préconisations contenues dans la circulaire du 7 septembre 2020 et autres décisions adoptées par les autorités publiques. 

Les informations relatives aux examens du premier semestre 2020-2021 ont été indiquées à la commuanuté par un mail du 19 novembre 2020.

Niveaux de risque

La circulaire du 7 septembre distingue 4 niveaux de risque auxquels correspondent différentes modalités de fonctionnement.

MAJ 30 octobre : Suite aux annonces du Président de la République du 28 octobre, la Faculté fonctionne à partir du 30 octobre en niveau de risque 4. 
  • Niveau 1 : enseignement en présentiel avec respect des mesures barrières, dont port du masque par l'ensemble des enseignants, agents et usagers. Les personnes présentant des symptômes et les contacts à risque ne doivent pas se rendre sur le campus : des modalités de continuité professionnelles et pédagogiques sont prévues pour leur permettre de poursuivre à distance leurs fonctions ou leur formation. Les modalités cette continuité sont présentées infra.
  • Niveau 2 : certaines formations passent en distantiel total ou partiel. Le distanciel partiel peut consister, notamment, à n'accueillir qu'une partie des étudiants en présentiel, les autres étant tenus de suivre la formation à distance (le cas échéant sur la base d'une rotation). 
  • Niveau 3 : l'ensemble des formations est assuré en distantiel. Les étudiants ne sont plus admis sur le campus. Les enseignants et agents peuvent continuer à y accéder. Les locaux affectés à la recherche restent accessibles.
  • Niveau 4 : le site est fermé aux enseignants et aux agents. Les locaux affectés à la recherche sont fermés. Toutes les activités basculent en télétravail. 
  • [MAJ 30 octobre] - Passage en niveau 4 (distantiel total)
    • Suite aux annonces du Président de la République, tous les enseignements sont dispensés en distanciel pour l'ensemble des formations et des niveaux.
    • Jusqu'à nouvel ordre, seuls les étudiantes et les étudiants en fracture numérique peuvent être autorisés à se rendre sur le campus, après y avoir été expressément autorisés. Ils devront respecter strictement les conditions sanitaires : lavage régulier des mains, distanciation d’au moins 1 mètre entre deux personnes, sens de circulation et port du masque obligatoire à l’intérieur des bâtiments comme à l’extérieur sur les campus.
    • Les emplois du temps initialement prévus restent en vigueur pour l’ensemble des cours en distanciel et en présentiel.

 

Conduite à tenir en face à un cas de COVID

La circulaire distingue différentes situations :

  • Cas possibles et cas probables : personnes présentant des symptômes évocateurs ou caractéristiques de la maladie. Si le cas survient hors du campus, la personne s'abstient de s'y rendre. Si le cas survient sur le campus, la personne est immédiatement isolée et son retour à domicile est organisé.
    La directrice de cabinet du Doyen est immédiatement informée (voir contacts). Les services compétents accompagnent la personne en vue d'un diagnostic.
    Le retour sur le campus n'est possible qu'après un test négatif. Si le test est positif, la personne se conforme aux prescriptions applicables aux cas confirmés.
  • Cas confirmés : personnes dont l'infection est établie par un test. Les personnes dont l'infection est confirmée ne doivent pas accéder au campus. Leur retour est possible après un délai minimum de 7 jours et au moins 48h sans aucun symptôme. La directrice de cabinet du Doyen est immédiatement informée (voir contacts). Des modalités de continuité pédagogique sont assurées. 
  • Contacts : personne ayant été placée au contact de l'un des cas précédents dans le respect des gestes barrière et du port du masque. Ces personnes ne sont soumises à aucune obligation d'éviction ou de dépistage. Elles continuent à assurer leurs fonctions ou à prendre part aux enseignements. Elles sont informées de la présence d'un cas et invitées à être vigilantes quant à l'apparitions d'éventuels symptômes. 
  • Contacts à risques : personne ayant été au contact de l'un des cas précédents sans respect des gestes barrières (ces contacts ne devraient avoir lieu qu'en dehors de l'établissement). Ces personnes sont identifiées et immédiatement invitées à se placer en quatorzaine dans l'attente d'une décision des autorités compétentes.

Les enseignements se poursuivent dans les conditions prévues, sauf indications contraires du Doyen. 

Modalités de continuité pédagogique 

Les modalités de la continuité pédagogique doivent permettre de répondre aux différentes situations susceptibles de se présenter :

  • en niveau 1, la continuité pédagogique doit permettre aux étudiants malades, isolés ou en quatorzaine de continuer à suivre la formation ;
  • en niveau 2, la continuité doit permettre le passage aux formations concernées de basculer en distanciel total ou partiel ;
  • en niveau 3, la continuité pédagogique doit permettre aux étudiants de tous les niveaux de poursuivre leur formation  en distanciel total ;
  • en niveau 4, l'enseignant doit être en mesure d'assurer la poursuite de la continuité pédagogique en dépit de la fermeture administrative de l'ensemble des locaux. 
     

Pour répondre a l'ensemble de ces exigences et assurer de façon fluide le passage d'un niveau de risque à l'autre, il est immédiatement demandé à chaque enseignant d'assurer une double modalité d'enseignement. L'enseignement en présentiel doit ainsi s'accompagner, au choix de l'enseignant :

​​Ces consignes sont évidemment sans préjudice de toute autre modalité ou documentation complémentaire que vous souhaiteriez mettre à la disposition des étudiants. 

 

Situations particulières 

Deux situations appellent une vigilance particulière :

  • tout enseignement ou agent dont l'état de santé ou la situation personnelle serait dès maintenant incompatible avec le travail ou l'enseignement en présentiel est invité à prendre contact avec le cabinet du Doyen afin que soit envisagée une solution ; 
  • tout étudiant qui se signalerait à vous pour évoquer une situation médicale ou personnelle incompatible avec la participation aux cours en présentiel doit être orienté vers la scolarité (voir contacts).

 

Accompagnement à l'utilisation des outils numériques

Afin de répondre aux besoins spécifiques de la situation, un groupe de travail dédié à l'enseignement numérique a été mis en place. Des tutoriaux simples et adaptés à l'enseignement du droit seront rapidement mis en ligne sur la page dédiée. 

Des formations aux différents outils seront proposés en présentiel et seront accessibles à distance. 
 

Pour toute demande d'aide, consulter la page contacts.