DU Droit de l'économie sociale et solidaire

Ce diplôme a pour objectif d'offrir une spécialisation dans le domaine de l'économie sociale et solidaire qui soulève aujourd'hui des problématiques particulières en droit des affaires. Celles-ci ne sont toutefois abordées qu'à la marge dans le cursus classique LM.

Les enseignements permettront d'aborder tous les fondamentaux du droit de l'ESS et notamment du fonctionnement des différentes structures de ce secteur : associations, fnds de dotation, sociétés coopératives, sociétés mutuelles, établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux...

Le droit du travail, la fiscalité, la comptabilité, le financement et le droit comparé trouveront également une place afin d'offrir une approche global du secteur.

Pour pouvoir s'inscrire dans ce diplôme, il faut :

Être titulaire d'une licence ou en cours en droit, économie, gestion ou comptabilité.

Et avoir été autorisé à s'inscrire à la prépration du diplôme.

Pré-requis conseillés : Bonnes connaissances en droit commercial, droit des sociétés et droit du travail. Notions de comptabilité.

Du fait de son originalité, ce diplôme s'adresse à des étudiants ou professionnels situés sur l'ensemble du territoire national. A cet égard, les cours ont principalement lieu en visioconférence le vendredi, voire le samedi. Pour le reste, deux à trois sessions en présentiel sont organisées en cours d'année.

Maitriser le droit, la fiscalité, la comptabilité et les principes fondamentaux du droit de l'ESS et notamment du fonctionnement des différentes structures de ce secteur et leur modes particuliers de fonctionnement.

Capacité à envisager les problématiques de l'économie sociale et solidaire de façon transversale. Capacité à dialoguer avec les diverses fonctions de l'entreprise impliquées dans l'économie sociale et solidaire. Acquisition d'une culture de l'économie sociale et solidaire.

Entreprises de l'économie sociale et solidaire; cabinets d'avocats spécialisés

L'équipe enseignante de ce diplôme administré par l'Institut de droit des affaires est composée d'enseignants de différents instituts et centres de recherche de la FDSP et d'autres universités, ainsi que de professionnels spécialisés dans le domaine de l'économie sociale et solidaire.

Responsable : J.-N. Stoffel

Secrétariat pédagogique : Nathalie Martin

Courriel : n.martin@univ-amu.fr

Tél. 04.13.94.45.29